REGLEMENT INTÉRIEUR 
DE L’ASSOCIATION HANDI-GANG AUVERGNE 
VERSION N°1 DU 6 JANVIER 2024 

Article 1 : Adhésion 
 1.1. Conditions d'adhésion : 
- Toute personne physique ou morale partageant les objectifs de l'association peut 
adhérer à l'AHGA. 
- L'adhésion est soumise au paiement de la cotisation annuelle fixée par l'assemblée 
générale. 
- Les mineurs doivent fournir une autorisation parentale pour adhérer à l'association (en 
dessous de 15 ans, sauf cas exceptionnel, la décision sera réservée au Conseil 
d’Administration). 

 1.2. Droits et devoirs des membres : 
- Les membres actifs ont le droit de participer aux activités de l'association et de 
prendre part aux prises de décision lors des assemblées générales. 
- Les membres sont tenus de respecter les statuts et le présent règlement intérieur de 
l'association. 
- Les membres sont encouragés à contribuer activement aux activités de l'AHGA et à 
promouvoir ses objectifs. 

Article 2 : Anonymat des membres 
- L'anonymat est un droit fondamental reconnu au sein de l'Association Handi-Gang 
Auvergne (AHGA). Chaque membre a le droit de participer aux activités de l'association 
sans révéler son identité réelle. Le respect de l'anonymat vise à créer un environnement 
inclusif et sécurisé pour tous les membres. Cependant, les membres sont tenus de 
renseigner leurs informations réelles lors du remplissage de leur bulletin d’adhésion 
(informations tenues secrètes selon les Articles 4 et 5 du présent règlement intérieur). 
- L'AHGA s'engage à respecter la volonté des membres qui souhaitent préserver leur 
anonymat. Aucune information permettant d'identifier un membre ne sera divulguée 
sans son consentement explicite. 
- Si toutefois un membre souhaite que ces informations personnelles n’apparaissent plus 
dans la base de données de l’association à laquelle seuls les membres du Conseil 
d’Administration ont accès, le retrait peut-être fait suite à la demande écrite de 
l’intéressée à l’adresse e-mail de l’association. 

Article 3 : Radiation d'un membre 
- La radiation d'un membre est une mesure disciplinaire qui peut être prise en cas de 
non-respect des statuts, du règlement intérieur, des valeurs de l'association ou de 
comportements préjudiciables envers d'autres membres. 
- Avant de prendre une décision de radiation, le conseil d'administration procédera à 
une évaluation approfondie de la situation. Le membre concerné sera convoqué à une 
réunion du conseil d'administration pour pouvoir s'expliquer et se défendre. 
- La radiation d'un membre ne pourra être décidée qu'à la majorité absolue des 
membres présents lors de la réunion du conseil d'administration. La décision sera 
motivée et notifiée par écrit au membre concerné. 
- Les motifs de radiation peuvent inclure, sans s'y limiter, les comportements violents, la 
diffamation, le harcèlement, la discrimination, la non-conformité répétée aux 
engagements de l'association, ou toute action contraire aux objectifs poursuivis. 
- En cas de radiation, le membre perdra tous les droits et privilèges liés à son 
appartenance à l'association. Ses informations personnelles seront supprimées des 
registres de l'AHGA, à l'exception des documents administratifs légalement requis. 
- En cas de dissolution de l'association, les membres radiés ne pourront prétendre à 
aucun droit ni bénéfice sur les biens et actifs de l'association. 
Article 4 : Confidentialité des membres et bénévoles 
- L'Association Handi-Gang Auvergne (AHGA) reconnaît l'importance de protéger la 
confidentialité des informations personnelles des membres et bénévoles de 
l'association. 
- Toutes les informations recueillies auprès des membres et bénévoles de l'AHGA sont 
considérées comme strictement confidentielles. Cela inclut, mais n'est pas limité à, les 
données personnelles, les antécédents médicaux, les coordonnées, les informations 
financières et toute autre information sensible. 
- Les membres et bénévoles s'engagent à respecter la confidentialité des informations 
auxquelles ils ont accès dans le cadre de leurs activités au sein de l'association. Ils 
s'abstiendront de divulguer, partager ou utiliser ces informations d'une manière qui 
pourrait nuire à la vie privée ou à la réputation des personnes concernées. 

Article 5 : Protection des données personnelles 
- L'AHGA s'engage à se conformer à la législation en vigueur concernant la protection 
des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des 
Données (RGPD) de l'Union européenne. 
- Les membres et bénévoles sont informés que leurs données personnelles seront 
traitées de manière sécurisée et confidentielle. Ces données ne seront utilisées que 
dans le cadre des activités de l'association et ne seront pas divulguées à des tiers sans 
leur consentement préalable. 
- Les membres et bénévoles ont le droit de consulter, de rectifier, de limiter ou de 
supprimer leurs données personnelles détenues par l'AHGA. Ils peuvent exercer ce 
droit en contactant le responsable de la protection des données de l'association. 

Article 6 : Non-respect de la confidentialité et de la protection des données 
- Tout membre ou bénévole de l'AHGA qui viole les règles de confidentialité et de 
protection des données personnelles, en divulguant, partageant ou utilisant de manière 
inappropriée des informations confidentielles, s'expose à des mesures disciplinaires. 
- En cas de non-respect avéré des règles de confidentialité et de protection des 
données, le conseil d'administration de l'AHGA pourra décider de la radiation de 
l'adhérent ou du bénévole concerné, conformément à l'article 3 du règlement intérieur. 

Article 7 : Fonctionnement interne 
 2.1. Réunions du conseil d'administration : 
- Le conseil d'administration se réunit régulièrement pour prendre les décisions 
importantes concernant l'association. 
- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des 
personnes présentes. 
- Les compte-rendus du Conseil d’Administration seront disponibles aux adhérents qui le 
souhaite sur simple demande au CA. 

 2.2. Assemblée générale : 
- L'assemblée générale ordinaire se tient au moins une fois par an et est convoquée par 
le conseil d'administration. 
- L'assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de besoin particulier. 
- Les convocations doivent être envoyées aux membres au moins un mois avant la date de 
l'assemblée générale. 
- Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. 

 2.3. Commissions de travail : 
- Des commissions de travail peuvent être créées pour la réalisation de projets 
spécifiques. 
- Chaque commission est composée de membres volontaires et désignée par le conseil 
d'administration. 
- Les commissions rendent compte de leurs activités au conseil d'administration et à 
l'assemblée générale. 

Article 8 : Activités de l'association 
 3.1. Organisation des activités : 
- Les activités de l'association sont planifiées et organisées par le conseil 
d'administration, en collaboration avec les membres actifs. 
- Les activités peuvent inclure des rencontres, des sorties, des ateliers, des événements 
sportifs, des projets artistiques, etc. 

 3.2. Participation aux activités : 
- Les membres sont encouragés à participer activement aux activités proposées par 
l'association. 
- Les membres doivent respecter les consignes de sécurité et les règles établies lors 
des activités. 

Article 9 : Ressources financières 
 4.1. Cotisations : 
- Le montant des cotisations annuelles est fixé par l'assemblée générale. 
- Les cotisations doivent être réglées dans les délais fixés par l'association. 

 4.2. Gestion financière : 
- Les ressources financières de l'association sont gérées par la trésorière, sous la 
supervision du conseil d'administration. 
- Les comptes de l'association sont régulièrement tenus à jour et présentés lors des 
assemblées générales. 

Article 10 : Modification du règlement intérieur 
Le règlement intérieur peut être modifié par le conseil d'administration, sous réserve 
d'une ratification ultérieure par l'assemblée générale. 

Article 11 : Dissolution de l'association 
En cas de dissolution de l'association, les modalités de liquidation des biens et actifs 
seront déterminées conformément aux dispositions légales en vigueur et aux décisions 
de l'assemblée générale extraordinaire. 

Fait à Clermont-Ferrand, le 6 janvier 2024 

Association Handi-Gang Auvergne 

(Description image : Tampon de l'association)